« La différence entre le possible et l’impossible se trouve dans la détermination. »
Mahatma Gandhi (2 octobre 1869 – 30 janvier 1948)
A l’aube d’un mois de Juin qui va être particulièrement riche en évènements pour vous et pour le SYCRA, votre syndicat historique du courtage d’assurance, nous nous félicitons que vous ayez, comme des milliers d’autres courtiers partout en France, tous adhérés à la CNCEF Assurance, faisant de cette organisation dont nous sommes membres fondateurs une des références des Associations professionnelles agréées par l’ACPR, reconnaissant implicitement la valeur indéniable de notre offre d’accompagnement pour que vous exerciez en pleine confiance et en toute sérénité notre complexe mais merveilleuse profession.
Profondément ancrés au sein de toutes les représentations centrales de la profession, tout particulièrement au sein de notre place majeure du courtage d’assurance LYON – Auvergne- Rhône-Alpes et la plupart du temps membres créateurs et fervents animateurs de celles-ci, toujours investis dans toutes les manifestations qui comptent, nos deux organisations combinées seront bien sûr cette année encore partenaires officiels, comme pour les deux précédentes, de la 3ème édition des Rendez-Vous du Courtage de Lyon, avec mon intervention en qualité de Président du SYCRA et Secrétaire Général National de la CNCEF Assurance aux côtés de Stéphane FANTUZ, son Président, à la Courtage Academy (« Le conseil : l’avenir de la rémunération ! » – 14:40 – 15:10-), mais bien sûr également organisateurs de l’évènement phare de cette fin juin : en effet, cette année, nous anticipons nos traditionnels Rendez-Vous d’Automne de l’Assurance du SYCRA (manifestation la plus ancienne de la profession de cette dimension) pour les organiser la veille du début de l’été, le soir même et à seulement 250 mètres de la 3ème édition des Rendez- Vous du Courtage de Lyon, en bénéficiant donc implicitement et opportunément de cette attractivité complémentaire. Et cette soirée du mardi 20 juin sera d’autant plus exceptionnelle que nous avons entièrement privatisé le Musée d’Art Contemporain de Lyon (81 Quai Charles de Gaulle, 69006 Lyon) pour célébrer le Jubilé d’Argent des Rendez-Vous de l’Assurance du SYCRA & de la CNCEF Assurance.
Cet évènement exceptionnel où nous ferons des annonces importantes en avant-première et où nous vous réservons de nombreuses surprises, est une occasion unique pour vous, chers adhérents courtiers, de venir échanger dans un cadre emblématique de manière aussi directe que conviviale avec les assureurs et les partenaires de notre syndicat et de notre Association Professionnelle Agréée du Courtage qui seront là pour vous convaincre de la pertinence de leurs offres combinées et vous montrer la confiance qu’ils placent en vous par un accompagnement privilégié au quotidien. La décision pour nos nombreux partenaires-sponsors de nous accompagner est un moyen privilégié de renforcer leurs positions au sein de notre corporation et bien sûr au sein de la première place de courtage après Paris-IDF et de combiner opportunément nos forces pour ne cesser d’amplifier au niveau national le rayonnement de notre profession, et plus spécifiquement de notre grande région Auvergne-Rhône-Alpes, épicentre de cette soirée d’exception.
Vous le savez, avec l’interprofessionnalité qui caractérise notre organisation combinée SYCRA – CNCEF Assurance, au-delà de nos valeurs profondément fédéralistes où chaque région bénéficie des best-practices des autres régions, notre audience est démultipliée nationalement grâce à chacun de nos ambassadeurs régionaux, nous offrons ainsi une visibilité pertinente, d’autant plus que nous siégeons dans de multiples instances et organisations patronales et salariales (MEDEF, Clubs Affaires, CPME, Cluster Economique Assurance -Assurance Vallée, Association Interprofessionnelle de l’Assurance Auvergne-Rhône- Alpes, Business Network, Fédérations Professionnelles comme la Fédération Française de Cybersécurité – où nous occupons la Vice-Présidence « Assurance et Financement », etc…) qui sont autant de relais d’affaires pour un développement actif et maîtrisé.
Et n’oubliez pas, 2 autres évènements importants à ne pas rater :
▸ Tout d’abord le 8 juin prochain, le SYCRA, administrateur de l’IAL – Institut des Assurances de Lyon – , vous invite avec Luc Mayaux, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3 et Directeur de l’IAL à célébrer le 50ème anniversaire de cet Institut par une importante manifestation. La journée sera consacrée à un colloque à la mémoire d’Yvonne Lambert- Faivre, fondatrice de l’Institut, qui nous a malheureusement quitté l’an passé. Il retracera l’évolution du droit de l’assurance et du droit du dommage corporel depuis les années 1980 (de 9h à 17h : 15 quai Claude Bernard, 69007 Lyon). La cérémonie proprement dite commencera à 18h avec les discours d’usage (ainsi que quelques surprises) et la remise de leurs diplômes aux étudiants de la promotion 2021- 2022 (grand amphithéâtre : 16 quai Claude Bernard). Elle sera suivie d’un cocktail. La profession de l’assurance, les anciens étudiants, les avocats du barreau de Lyon, ainsi que les enseignants universitaires et professionnels sont cordialement invités à cet événement qui se veut à la fois solennel et convivial.
▸ Et le jeudi 29 juin, pour boucler ce mois de Juin, se déroulera le traditionnel Trophée de Golf de l’Assurance, où le SYCRA et la CNCEF Assurance seront cette année encore les uniques et fidèles représentants officiels de notre corporation, aux côtés des autres Partenaires Sponsors, avec des invités des plus actifs au niveau régional comme au niveau national.
Ce mois de juin est aussi le temps de prendre un peu de recul, maintenant que le Renouvellement des inscriptions des intermédiaires en assurance, banque, finance sur le Registre de l’Orias a pris fin le 31 mars 2023, après de multiples péripéties avec pour conclusion une prolongation exceptionnelle du délai, décidée en commun entre la Direction générale du Trésor et l’Orias (DGT, courrier du 16 février 2023), visant officiellement à permettre la mise en oeuvre de la Réforme du courtage (Loi n° 2021-402 du 8 avril 2021), si ce n’est à masquer une organisation quelque peu chaotique, ou à donner plus de temps à certaines associations d’autorégulation ayant initialement pris trop de temps à savoir si elles cautionnaient la Réforme du Courtage et qui ont eu ensuite quelques difficultés à rassembler le nombre d’adhérents qu’elles jugeaient proportionnel à une représentativité revendiquée finalement très difficile à atteindre.
Toujours est-il qu’à la fin du temps imparti, les décisions de suppressions du Registre, pour les intermédiaires qui n’ont pas procédé à leur renouvellement, prononcées le 21 avril 2023 par la Commission d’immatriculation de l’Orias, sont tout de même sources d’interrogation : malgré le report de délai initialement fixé, l’Orias doit constater un volume de suppressions d’inscriptions important sur le périmètre de la Réforme du courtage. On le savait pourtant depuis longtemps, dans le cadre de cette réforme, les courtiers en assurance et leurs mandataires, les courtiers en opérations de banque et en services de paiement et leurs mandataires, sauf exceptions légales, devaient produire une attestation d’adhésion à une association agréée par l’ACPR afin que l’Orias puisse valider leur Renouvellement 2023. A l’issue de la dernière Commission d’immatriculation, « seulement » 103.096 inscriptions ont été renouvelées, soit 88,4% des 116.625 à renouveler (versus 95% en 2022).
Concernant les catégories d’inscriptions inclues dans la Réforme du courtage, les chiffres du renouvellement font ressortir que pour les courtiers en assurances, 23.806 inscriptions ont été renouvelées (90%), pour les mandataires d’intermédiaires d’assurances, 24.067 inscriptions ont été renouvelées (82%), pour les courtiers en opérations de banque et en services de paiement, 5.696 inscriptions ont été renouvelées (84%) et pour les mandataires d’intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement, 12.480 inscriptions ont été renouvelées (84%). L’Orias estime donc au final qu’environ 8.000 inscriptions n’ont pas été renouvelées en raison de la Réforme du courtage dans la mesure où les intermédiaires assujettis n’ont pas produit une attestation d’adhésion à une association agréée dans leurs dossiers de renouvellement. Peut-être la fâcheuse conséquence des tergiversations de certaines organisations à ne pas avoir crus dès le début au bien fondé de cette réforme du courtage, ce qui a peut-être créé des freins dans l’esprit de certains professionnels de l’intermédiation qui ont fini par se laisser dépasser par le temps et rester sur le bas-côté.
Mais rappelons que pour ces courtiers qui n’ont pas renouvelé leur inscription à l’ORIAS, comme pour tous les nouveaux entrants dans notre profession, en sa qualité de syndicat de référence, le SYCRA est toujours à vos côtés pour vous permettre d’effectuer votre adhésion à notre syndicat historique en la couplant avec l’adhésion à notre Association d’Autorégulation du Courtage, la CNCEF Assurance, qui continue à accueillir l’ensemble des courtiers d’assurance, et tout particulièrement les courtiers de proximité, ainsi que les mandataires.
Nous vous proposons les meilleurs services, avec de nouveaux partenaires, et un accompagnement indéfectible, parce que pour nous, aucune place au hasard, encore moins à la précipitation, nous avons su ANTICIPER et travaillons toujours aussi activement que sereinement pour vous permettre de faire d’une obligation, une adhésion de conviction, pleinement réfléchie.
Alors continuez à nous rejoindre, nous vous rappelons dans les colonnes de cette Revue du Courtage tout ce que nous vous apportons, pour une cotisation privilégiée en votre qualité de courtiers adhérents au SYCRA (Voir le Bulletin d’adhésion à l’intérieur).
Sur le volet réglementaire, l’actualité est toujours « chaude », avec le projet Retail Investment Stratégy (RIS) qui agite beaucoup le sérail européen avec le débat à rebondissement sur les dispositions de ce projet visant à interdire le principe du commissionnement sur les produits d’épargne, qui si on n’y prend pas gare, pourrait annoncer un futur débat identique sur le commissionnement des produits dommages !
Si certains représentants de notre corporation semblent se réjouir de leur mobilisation sur ce dossier qui en ferait un sujet résolu, au SYCRA, nous sommes nettement plus nuancés, il suffit de prendre connaissance de la dernière version connue de cette fameuse « RIS » pour y entrevoir une « usine à gaz » de ce que l’on peut sérieusement attendre d’un texte dont l’ambition est, rappelons-le, de favoriser l’investissement des particuliers. Comme le dit distinctement et sans langue de bois M. Henri DEBRUYNE, qui préside depuis son origine l’observatoire MEDI (Monitoring European Distribution of Insurance), « en voulant conjuguer le respect des intérêts des investisseurs et la nécessité de dynamiser le financement de l’économie à partir d’une vision avant tout idéologique, la Commissaire européenne [Maired McGuiness] formule une proposition technocratique potentiellement dévastatrice. Finalement, son projet est complexe et en se focalisant sur les modalités de rémunération, il risque fortement d’être contreproductif avec pour conséquence immédiate l’affaiblissement de la collecte des cotisations d’assurance vie et des fonds en UC. »
Il ajoute même : « Pendant plusieurs mois, l’interdiction des commissions a occupé la majorité des débats. Puis, sensible aux arguments exposés, Maired McGuiness a semblé admettre que cette voie brutale n’était pas la meilleure. Hélas, le document qui circule recèle des dispositions qui compliquent très sérieusement le maintien du commissionnement. Résultat, il ne serait pas interdit, mais assorti de conditions telles qu’il devienne impraticable. Sauf à engager des modifications importantes dans le fonctionnement de certains réseaux de distribution y compris des intermédiaires. La première perspective est de mettre fin aux règles d’exclusivité et/ou aux relations privilégiées entre un assureur et un intermédiaire. En effet, le maintien du commissionnement ne serait possible que si le distributeur ou l’intermédiaire délivre son conseil sur une base indépendante. C’est-à-dire, en évaluant un nombre suffisant de produits d’assurance disponibles sur le marché, suffisamment diversifiés en termes de type et de fournisseurs de produits, pour s’assurer que les objectifs du client peuvent être atteints de manière adéquate. Si cette option n’est pas possible, compte tenu de liens étroits entre le distributeur ou l’intermédiaire et le fournisseur du produit, le commissionnement serait interdit. Ce qui se présente comme l’alternative est donc quasi irréalisable. »
A suivre, mais ne considérons surtout pas que ce débat est derrière nous !
Le SYCRA en a d’ailleurs encore débattu le mercredi 10 mai dernier lors du dernier dîner-débat mensuel de l’AIAL, Association Interprofessionnelle de l’Assurance Lyonnaise, où nous recevions Stéphane Pénet, Directeur Général Adjoint de France Assureur.
Au-delà de ce sujet sensible du devenir de la consultation sur le Retail Investment Strategy (RIS) lancée en mai 2021 par Mme Mairead McGuinness, la commissaire européenne en charge des services financiers, nous avons élargi les débats en parlant de la question de l’équilibre technique du régime des «Catastrophes naturelles» dans un contexte de dérèglement climatique problématique, de la climatologie de la grêle en France, l’évènement de 2022 pesant 5 Mrds soit 50% du coût total des sinistres, du jamais vu ! Mais aussi en débattant du dossier sécheresse et du phénomène inquiétant de retraitgonflement des sols argileux (RGA) alors que la facture 2022 s’élève à 2,9 milliards d’euros pour ces sinistres.
Des débats riches où la vigilance et l’unité de notre profession est de mise pour anticiper toutes les potentielles conséquences négatives pour nos familles professionnelles.
Et pour rester sur le plan réglementaire, notre consoeur Marie Stéphane CORSIN, membre du Comité Directeur du SYCRA, a souhaité revenir sur le défi de la conformité qui s’impose aux courtiers d’assurances : la plupart des courtiers reconnaissent que l’inflation réglementaire qui s’impose à eux chaque année un peu plus, a le mérite d’organiser et de structurer leur profession, en les poussant à veiller davantage à la qualité et au traitement des données qu’ils récoltent, à documenter leurs dispositifs de maîtrise des risques et de contrôle interne, ou encore à renforcer leur transparence et leur devoir de conseil à l’égard des clients. Les exigences étant de plus en plus élevées de la part des assureurs et des clients, la conformité est un moyen pour eux de montrer leur valeur ajoutée en termes de maîtrise des risques et de qualité de prestation, ce qui devient alors un véritable atout concurrentiel. Et Marie Stéphane CORSIN vous incite à vous faire accompagner sur ce sujet crucial pour éviter toute erreur. Vous découvrirez également dans ce numéro les nombreux sujets au centre de l’exercice de notre belle profession pour lesquels nous vous accompagnons pour une meilleure visibilité avec un éclairage précis et argumenté qui colle toujours à l’actualité de notre corporation.
Ainsi, dans ce numéro, nous vous encourageons très vivement à prendre connaissance non seulement de l’info-flash sur l’assurance vie qui continue de se développer avec une collecte nette qui demeure positive, mais aussi du Zoom marché de l’assurance 2022 proposé par France Assureurs, qui vous permet de comprendre tous les enjeux de notre profession face au dérèglement climatique, au choc inflationniste, aux risques émergents, au besoin croissant de protection sociale et aux risques économiques.
Dans ce numéro, je vous encourage vivement à découvrir les contributions de Maîtres Paméla GOURAUD et Frank WISMER, avocats d’AVANTY Avocats, Groupe qui fait partie de nos partenaires privilégiés du SYCRA. Qui nous propose en exclusivité comme dans les dernières éditions de notre Revue du Courtage du SYCRA, un CAHIER CENTRAL JURIDIQUE aussi fourni que pertinent sur tous les thèmes qui comptent pour notre profession de courtier d’assurance.
Et comme à chaque fois, audelà du riche Cahier central juridique, ils nous gratifient d’une interview sur la fameuse RIS « Retail Investment Strategy, » et l’état des discussions au niveau européen quant à la possible suppression des commissions d’assurance, en répondant aux questions de notre Publication « Le MagaSYne » pour mieux comprendre les enjeux de ce dossier au niveau européen et voir si nos commissions sont également potentiellement menacées par nos autorités de régulation françaises.
Également dans ces colonnes, attardez-vous sur l’article « 2018-2023 : la lente évolution de la Distribution d’assurance » aussi complet que précis de notre ami Philippe BARRÉ, Administrateur de la CNCEF Assurance et Président de la Compagnie Nationale des Services de Conseil en Risques & Assurances (CNSCRA), qui nous rappelle fort opportunément que le Distributeur d’assurance doit remettre à son futur Sociétaire/ Assuré/Client un certain nombre de documents permettant d’assumer la traçabilité des étapes de la conclusion d’une opération d’assurance. Ceci évidemment pour l’information et la protection dudit futur Sociétaire/Assuré/ Client, mais aussi, naturellement, pour que le Distributeur d’assurance puisse prouver (au jour d’un éventuel contrôle ou litige) les informations qu’il a communiquées & ainsi assumer sa défense ! Vous pourrez également lire dans ce numéro le précieux décryptage de Me Dimitri COUDREAU qui nous partage sans langue de bois sa vision de la position de l’ACPR sur les réseaux de distribution et sur un potentiel besoin de clarification des sources de l’obligation de vigilance que notre autorité de tutelle met en avant. Pour Me Dimitri COUDREAU, les bonnes pratiques prescrites par l’ACPR tendant à la sélection des partenaires distributeurs, le suivi de l’utilisation par le réseau de distribution des outils de souscription, ainsi que la mise en oeuvre d’un dispositif de contrôle efficace de la qualité des ventes, traduisent évidemment des objectifs de bon sens à atteindre, ne seraitce parce que les grossistes s’exposent également d’un point de vue commercial à l’égard des clients, mais c’est davantage la méthode employée par le Régulateur qui prête à discussion. Vous souhaitant bonne lecture de cette nouvelle édition de Mai-Juin 2023, je vous confirme que le SYCRA, votre syndicat est plus pro-actif que jamais pour vous accompagner au mieux et continuer à faire adhérer le plus grand nombre de courtiers pour que nous soyons toujours plus nombreux et plus unis que jamais, sans agressivité, dans le respect de nos challengers, mais avec une détermination sans faille et une implacable volonté d’être toujours en phase avec nos convictions profondes, celles du syndicat historique de la profession et de l’association d’autorégulation de référence du courtage, pour construire ensemble le meilleur avenir possible au courtage et plus particulièrement au courtage de proximité.
Soyez nos meilleurs ambassadeurs, parlez du SYCRA auprès de vos consoeurs et confrères non encore syndiqués pour qu’ils rejoignent un syndicat réellement indépendant et fondamentalement fédéraliste, respectueux de vos intérêts de courtiers de proximité et fort d’une expérience irremplaçable de bientôt 87 ans !