« Celui qui rencontre le plus de succès dans la vie est celui qui est le mieux informé.* »

Benjamin DISRAELI
Ecrivain et homme d’état anglais
21 décembre 1804 – 19 avril 1881, Londres

Chères adhérentes, Chers adhérents,

La rentrée de septembre nous invite à être toujours plus et mieux informés, c’est l’ambition constante depuis plus de 26 ans de cette Revue du courtage « Le MagaSYne ». Bien sûr, alors que la saison des salons professionnels bat son plein (Les Journées du courtage à Paris les 16 et 17 septembre, le Salon Patrimonia à Lyon les 25 et 26 septembre, le salon INNN de l’Innovation numérique, de l’Insurtech et du risque à Niort les 1er et 2 octobre, auxquels vos représentants du SYCRA ont participé pour mieux vous y représenter et vous restituer les éléments présentés utiles à retenir), certains d’entre vous s’y sont rendus personnellement pour « prendre la température », trouver des nouvelles solutions assurantielles et/ ou techniques, ou amorcer de nouveaux partenariats, plus avec des grossistes sans doute qu’avec des compagnies, puisque celles-ci sont de moins en moins représentées dans ces grandes manifestations commerciales, exception faîte bien sûr de Réavie, le rendezvous international des assureurs vie et de personnes qui tenait à Cannes sa 34ème édition du 16 au 18 octobre derniers.

Mais au-delà de ces visites des salons professionnels pour rester informés et de la lecture attentive de toutes les pages de cette édition qui vous aident à mettre en perspective ce qu’il faut en retenir et comment l’intégrer à votre exercice professionnel au quotidien, vous restez concentrés sur la période de renouvellement qui a d’ores et déjà largement débuté et comme nous l’avions annoncé autant que redouté, l’état du marché de l’assurance ne nous pousse pas à beaucoup d’optimisme quant à l’évolution des primes avec des revalorisations records, même sur des risques pourtant bien suivis et à la sinistralité maîtrisée au sein de nos portefeuilles, sans parler des conditions des contrats d’assurances pas toujours en phase avec les attentes de l’ACPR, nous en parlons dans ces colonnes. Encore une fois, dans la perspective des renouvellements au 1er janvier 2025, c’est une fois de plus les courtiers d’assurance qui vont devoir justifier des majorations auprès de leurs clients, à cause de besoin de rééquibrages dûs à des politiques de souscription parfois hasardeuses chez certains assureurs trop attachés à conquérir à certaines périodes des risques via des grossistes qui leur ont fait des promesses de croissance rentable sans respecter le « deal initial » et ont laissé glisser les résultats au-delà des seuils normatifs, ce que l’ensemble du courtage paie aujourd’hui en bloc, sans discernement. Et merci à celles et ceux qu’on entend déjà parler de l’évolution du régime Cat-Nat. en rapportant ces augmentations indigestes avec celle de la cotisation Cat-Nat passant de 12 à 20% de la prime pour les risques hors VTM et de 6 % à 9 % pour les VTM, de savoir raison garder.

Et comme si cela ne suffisait pas, la situation politique actuelle quelque peu incertaine ne semble pas pouvoir amenuiser les incertitudes qui pèsent sur le marché de l’assurance et plus particulièrement sur notre métier de courtiers de proximité. Déjà au regard d’un budget de l’État 2025 dont l’examen de la partie « recettes » vient de débuter dans l’hémicycle le lundi 21 octobre dans la version initiale du gouvernement « Barnier », après le rejet du texte en commission des finances, laissant présager des heures de débats difficiles ! Mais aussi au regard d’une hausse de la taxe spéciale sur les conventions d’assurance (TSCA), concernant les assurances contre les risques de toute nature relatifs aux véhicules terrestres à moteur, qui est d’ores et déjà dans le viseur des députés, même si son objectif est noble puisqu’il s’agit d’augmenter les moyens des services d’incendie et des secours (SDIS).

Justement, en parlant du SDIS, il n’y a qu’un pas pour penser aux sapeurs pompiers qui sont mobilisés face à une série d’intempéries aussi imprévisibles que dévastatrices : au fil des inondations et coulées de boue qui se succèdent, caractérisant des catastrophes naturelles qui mettent à rude l’épreuve les assurés sinistrés bien sûr, mais aussi la résilience des courtiers de ces victimes qui doivent se mobiliser pour être sur le front en réagissant aussi rapidement qu’efficacement.

Vous me direz que cela relève de notre mission, et c’est vrai, mais combinée à un environnement réglementaire inflationniste, avec la R.I.S. (Retail Investment Strategy) que nous avons largement commentée et qui soustend le cadre de notre future réglementation professionnelle, la multiplication des foyers de vigilance devient un pan d’exercice de notre profession de plus en plus contraignant, avec chaque jour de nouvelles réglementations à prendre en compte, à l’exemple de DORA (Digital Operational Resilience Act), le règlement sur la résilience opérationnelle numérique que nous vous aidons à mieux appréhender dans ce numéro en vous en explicitant les tenants et aboutissants.

Et dans ce marathon de fin d’année, il est primordial de veiller à bien respecter votre obligation de formation annuelle (15 heures DDA). Il ne vous reste plus que 2 mois pour boucler vos cycles ou programmes et récupérer vos attestations. Vous retrouverez dans cette édition nos partenaires spécialisés qui vous aident à trouver les formations utiles.

Vous le voyez, cette rentrée est particulièrement chargée, voire contraignante, et le SYCRA vous accompagne comme toujours en qualité de partenaire privilégié, pour que vous, chères consoeurs, chers confrères, comme des milliers d’autres courtiers partout en France, exerciez en pleine confiance et en toute sérénité notre complexe mais merveilleuse profession, en ayant fait le bon choix d’adhérer au SYCRA, le syndicat national historique du courtage d’assurance, et à la CNCEF Assurance, faisant de cette organisation dont nous sommes membres fondateurs une des références des Associations professionnelles agréées par l’ACPR, reconnaissant implicitement la valeur indéniable de notre offre d’accompagnement combinée.

Nous vous le disons depuis longtemps, avec l’interprofessionnalité qui caractérise notre organisation combinée SYCRA – CNCEF Assurance, au-delà de nos valeurs profondément fédéralistes où chaque région bénéficie des best-practices des autres régions, notre audience est démultipliée nationalement grâce à chacun de nos ambassadeurs régionaux, nous offrons ainsi une visibilité aussi permanente que pertinente, d’autant plus que nous siégeons dans de multiples instances et organisations patronales et salariales (MEDEF, Clubs Affaires, CPME, Cluster Economique Assurance -Assurance Vallée, Association Interprofessionnelle de l’Assurance Auvergne-Rhône- Alpes, Business Network, Fédérations Professionnelles comme la Fédération Française de Cybersécurité – où nous occupons la Vice-Présidence « Assurance et Financement », etc…) qui sont autant de relais d’affaires pour un développement actif et maîtrisé.

Vous le savez, vous n’êtes pas seuls parce que vous faîtes partie de nos adhérents, alors continuez à convaincre vos consoeurs et confrères déçus par leurs premiers choix, encouragez-les à changer de syndicat professionnel et/ou d’association professionnelle agréée en rejoignant notre syndicat historique du courtage d’assurance, le SYCRA et la CNCEF ASSURANCES dont nous sommes membres fondateurs.

Vous êtes nos meilleurs ambassadeurs, parce que vous savez que nous sommes nativement et viscéralement les défenseurs attitrés et reconnus des courtiers de proximité, notre conviction en tant que syndicat professionnel indépendant et fédéraliste [un de nos facteurs distinctifs essentiels], étant que ce sont les courtiers de proximité qui sont les meilleurs garants d’un maillage efficient du territoire et donc d’une proximité indispensable au service adapté à chaque client.

En cette fin d’année, nous vous rappelons qu’en sa qualité de syndicat de référence, le SYCRA est toujours à vos côtés pour vous permettre d’effectuer votre adhésion à notre syndicat historique en la couplant avec l’adhésion à notre puissante Association d’Autorégulation du Courtage, la CNCEF Assurance, qui continue à accueillir l’ensemble des courtiers d’assurance, et tout particulièrement les courtiers de proximité, ainsi que les mandataires.

Vous le savez, nous vous proposons les meilleurs services, avec des partenaires solides et un accompagnement indéfectible, parce que pour nous, aucune place au hasard, encore moins à la précipitation, nous avons su ANTICIPER et travaillons toujours aussi activement que sereinement pour vous permettre de faire d’une obligation, une adhésion de conviction, pleinement réfléchie.

Comme de coutume, vous découvrirez également dans ce numéro les nombreux sujets au centre de l’exercice de notre profession pour lesquels nous vous accompagnons pour une meilleure visibilité avec un éclairage précis et argumenté qui colle toujours à l’actualité de notre corporation.

Ainsi, dans ce numéro, nous vous encourageons à prendre connaissance du point « Assurance vie » qui confirme la poursuite sur sa lancée de cette spécialité au service du financement de l’économie productive et de l’État avec des cotisations en forte hausse de +18 % par rapport à août 2023 à 9,8 milliards d’euros.

Relayée également par France Assureurs, la publication de concert avec la Mutualité Française et le Centre Technique des Institutions de Prévoyance de leurs recommandations sur les pratiques d’escompte et de précompte, un sujet qui fait largement débat sur ce dernier trimestre 2024.

Dans cette édition également, un tour d’horizon des informations utiles relayées par l’ACPR avec le rappel de cette autorité aux organismes d’assurance pour les exhorter à passer en revue l’ensemble de leurs contrats d’assurance dans l’objectif de prendre en compte les décisions de justice et de la doctrine du Médiateur de l’Assurance en matière de clauses d’exclusion.

Dans ce numéro, je vous encourage vivement à découvrir l’habituelle contribution de Maître Alain CURTET, avocat du cabinet COMPLIANCE, qui nous restitue la mise à jour de la liste d’opposition BLOCTEL, avec de nouvelles sanctions administratives contre des courtiers pour non-respect de la réglementation. Et pour compléter cette restitution de Me CURTET, vous trouverez également en parallèle une notification de la DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes) sur ses toutes dernières sanctions contre des courtiers d’assurance en matière de non respect du cadre légal d’exercice du démarchage téléphonique.

Au-delà de cette contribution de Me CURTET, nous sommes également ravis de vous annoncer qu’il est également désormais un des nouveaux partenaires attitrés du SYCRA avec sa solution COMPLISOFT ASSURANCE, la première plateforme de conformité réglementaire à destination des intermédiaires d’assurance.

Je vous invite à découvrir dans cette édition la présentation du tout nouveau bureau de LA JUNIOR ASSURANCE au sein de l’INSTITUT DES ASSURANCES DE LYON avec sa lettre de mission et les actions programmées sur tout l’exercice 2024 – 2025, période pendant laquelle je serai en ma qualité de Président du SYCRA et administrateur de l’IAL le parrain de cette promotion, ayant accepté avec un réel enthousiasme l’honneur que m’ont fait les étudiants en me proposant cet accompagnement.

À mon invitation, la Présidente Justine NORMANDEL et la Vice- Présidente Galatea SOUDAN de la JUNIOR ASSURANCE, ont participé à la dernière réunion de l’AIAL, la puissante interprofessionnelle de l’assurance de notre Région Auvergne-Rhône-Alpes, pour présenter leur feuille de route 2024-2025.

La contribution de notre confrère Jérôme AIMOBOOT, membre du Comité directeur du SYCRA, sur l’évolution significative de la réglementation concernant l’acquisition de congés payés lors des arrêts maladie pour se conformer au droit européen. Une analyse détaillée complétée de l’avis de l’expert, Me Sofian OUANNES, Avocat Associé, LEXICUBE Social.

Nous vous laissons découvrir plusieurs autres informations utiles, comme :

• L’Avis du CCSF (Comité consultatif du secteur financier) pour une meilleure lisibilité et un renforcement des garanties des contrats d’assurance obsèques,
• Le Communiqué de presse de la Mutualité Française qui préférerait que les mutuelles ne deviennent pas les variables d’ajustement des déséquilibres budgétaires de l’Assurance maladie.
• Dans la continuité du Communiqué de presse de la Mutualité Française, la synthèse du rapport d’information du Sénat relatif à la hausse des tarifs des complémentaires santé et du pouvoir d’achat des Français.
• Le publirédactionnel de notre fidèle partenaire SYNAPS SOLUTIONS spécialisée dans les travaux d’urgence après sinistres. Un sujet pleinement d’actualité au regard de la série d’intempéries que la pays connaît depuis plusieurs mois.
• La publication du BOFIP (Bulletin officiel des finances publiques – impôts) sur la rémunération des courtiers en assurance de personne avec le rescrit clarifiant la situation des gestionnaires.

Vous souhaitant bonne lecture de cette nouvelle édition d’Octobre2024 – Novembre 2024, je vous confirme que le SYCRA, votre syndicat est plus pro-actif que jamais pour vous accompagner au mieux et continuer à faire adhérer le plus grand nombre de courtiers et mandataires pour que nous soyons toujours plus nombreux et plus unis que jamais, sans agressivité, dans le respect de nos challengers, mais avec une détermination sans faille et une implacable volonté d’être toujours en phase avec nos convictions profondes, celles du syndicat historique de la profession et de l’association professionnelle agréée de référence du courtage, pour construire ensemble le meilleur avenir possible au courtage et plus particulièrement au courtage de proximité.

Soyez nos meilleurs ambassadeurs, parlez du SYCRA auprès de vos consoeurs et confrères non encore syndiqués pour qu’ils rejoignent un syndicat réellement indépendant et fondamentalement fédéraliste, respectueux de vos intérêts de courtiers de proximité et fort d’une expérience irremplaçable de 88 ans !

Bien confraternellement et bon dernier trimestre 2024 !